Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site internet Pièce Maîtresse accessible à l’adresse www.piecesmaitresses.net est édité par :

  • Raison sociale : KATIA BERTRAND 

  • Forme juridique : Entreprise Individuelle

  • Siège social : 16 rue de la gerbe d’or 95490 Vaureal 

  • Numéro d’immatriculation : 53950320100011

  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR13539503201

  • Responsable de la publication : BERTRAND Katia

Contact :

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Nom de l’hébergeur : Squarespace Ireland Ltd. est une société à responsabilité limitée par actions qui dépend de la législation irlandaise et dont le numéro d’immatriculation est le 527641

Adresse :  Squarespace House
Ship Street Great
Dublin 8
Irlande
D08 N12C

Téléphone : +35319058597

Site web : www.squaresapce.com

Squarespace génère et renouvelle automatiquement et gratuitement un certificat SSL pour votre site web. Les visiteurs bénéficient ainsi d'une connexion sécurisée et cryptée

3. Propriété intellectuelle

Le contenu du site Pièce Maîtresse textes, images, illustrations, vidéos, logos, charte graphique, etc est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction, d’exploitation ou de représentation sont réservés. Toute reproduction, utilisation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site sans autorisation préalable de Pièces Maîtresses est strictement interdite et constitue une contrefaçon passible de sanctions légales.

4. Protection des données personnelles

Pièce Maîtresse s’engage à protéger la vie privée des utilisateurs et à garantir la confidentialité des données personnelles collectées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et aux lois françaises en vigueur.

4.1 Données collectées

Les données personnelles collectées sur le site incluent notamment :

  • Nom et prénom

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  • Adresse e-mail

  • Numéro de téléphone

  • Informations de paiement (traitées de manière sécurisée). Stipe/ PayPal/ Squarespace.

4.2 Finalité du traitement

Les données collectées sont utilisées pour :

  • Le traitement et la livraison des commandes

  • La gestion du service client

  • L’envoi d’offres commerciales, si le consentement est donné.

4.3 Droits des utilisateurs

Conformément au RGPD, les utilisateurs disposent des droits suivants :

  • Droit d’accès, de rectification ou de suppression de leurs données personnelles

  • Droit à la limitation ou à l’opposition au traitement

  • Droit à la portabilité des données

Pour exercer ces droits, contactez-nous par e-mail à : contact@piecemaitresse.net

5. Cookies

Le site Pièce Maîtresse utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et effectuer des analyses statistiques.

5.1 Définition

Les cookies sont de petits fichiers déposés sur votre terminal lorsque vous visitez notre site.

5.2 Types de cookies utilisés

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5.3 Gestion des cookies

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6. Responsabilité

Pièce Maîtresse met tout en œuvre pour fournir des informations exactes et à jour sur son site. Cependant, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions, ni des dommages résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utilisation du site.

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7. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de Pièce Maîtresse.

8. Contact

Pour toute question ou demande d’information, vous pouvez nous contacter à :

  • Adresse e-mail : contact@piecemaitresse.net

  • Téléphone : (+33) 06 23 80 12 50 

  • Adresse postale : Katia BERTRAND 16 rue de la gerbe d’or 95490 Vaureal