Conditions générales de vente - C.G.V.
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre :
Pièces Maîtresses,
Siège social : 16 rue de la gerbe d’or 95490 Vaureal
SIRET : Numéro de SIRET : 53950320100011
Adresse e-mail : contact@piecemaitresse.net
Site internet : www.piecesmaitresses.net
et tout utilisateur/ client souhaitant effectuer un achat via le site internet www.piecesmaitresses.net
1. Objet
Les présentes CGV définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés par Pièce Maîtresse, notamment des chaussettes, sur le site www.piecesmaitresses.net.
2. Produits
2.1 Description
Les chaussettes proposées à la vente sur le site sont décrites avec le plus grand soin. Les photographies sont fournies à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
2.2 Disponibilité
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité d’un produit après passation de commande, le Client sera informé par e-mail et remboursé dans un délai de 5 jours ouvrés.
3. Prix
3.1 Affichage des prix
Les prix indiqués sur le site sont exprimés en euros et incluent toutes les taxes TTC. Les frais de livraison ne sont pas inclus dans le prix et seront ajoutés lors de la validation de la commande.
3.2 Modification des prix
Pièce Maîtresse se réserve le droit de modifier les prix à tout moment. Cependant, le prix facturé sera celui en vigueur au moment de la validation de la commande.
4. Commandes
4.1 Processus de commande
Pour passer commande, le Client doit :
Ajouter les produits souhaités à son panier.
Renseigner les informations nécessaires à la livraison et au paiement.
Valider la commande après vérification.
4.2 Confirmation de commande
Une confirmation de commande sera envoyée par e-mail au Client après validation du paiement.
4.3 Droit de refuser une commande
Pièce Maîtresse se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige avec le client ou de suspicion de fraude.
5. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne via les moyens suivants : Stipe, Carte bancaire, PayPal. Le paiement est sécurisé grâce à la plateforme Squarespace et Stipe.
En cas d’échec du paiement, la commande ne sera pas validée.
6. Livraison
6.1 Zones de livraison
Les produits sont livrés en France, Europe, Japon, Usa.
6.2 Délais de livraison
Les délais de livraison estimés sont de 3/4 jours ouvrés à compter de la confirmation de commande.
6.3 Frais de livraison
Les frais de livraison varient en fonction du poids, de la destination et du mode de livraison choisi. Ils sont indiqués avant la validation de la commande.
6.4 Retards de livraison
En cas de retard, le Client sera informé dans les plus brefs délais. Pièce Maîtresse ne peut être tenue responsable des retards causés par des transporteurs.
7. Droit de rétractation
7.1 Délai
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs.
7.2 Conditions
• Le produit doit être retourné dans son emballage d’origine, non porté et non endommagé.
• Les frais de retour sont à la charge du Client.
7.3 Remboursement
Le remboursement sera effectué dans un délai de 2 jours après réception et vérification des produits retournés.
8. Garanties et réclamations
8.1 Garantie légale
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux articles [L217-4 et suivants du Code de la consommation en France, ou équivalent local].
8.2 Réclamations
Les réclamations doivent être adressées par e-mail à contact@piecemaitresse.net ou via le formulaire de contact sur le site.
9. Protection des données personnelles
Les données personnelles collectées sont nécessaires pour traiter les commandes et assurer leur livraison. Elles sont traitées conformément à notre politique de confidentialité.
10. Responsabilité
Pièce Maîtresse ne peut être tenue responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.
11. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site textes, images, logos, etc. sont la propriété exclusive de Pièce Maîtresse. Toute reproduction partielle ou totale est interdite sans autorisation préalable.
12. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de Pièce Maîtresse.
Pour toute question, contactez-nous à l’adresse : contact@piecemaitresse.net